Patrick Charpentier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Charpentier Patrick
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Somme
date_debut="2019-03-01"
INTJ1902952S(source BOMI)
promotion
18 Mars 201918/03/2019
De: Charpentier Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808602S(source BOMI)
prime
14 Décembre 201814/12/2018
De: Charpentier Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 1 000,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707250S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Charpentier, Patrick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Aisne, de l'Oise et de la Somme
date_debut="2016-10-01"
INTJ1623769S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Patrick CHARPENTIER
Objet:
au mandat de
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
AFSP1630925A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Décembre 201615/12/2016
De: CHARPENTIER (Patrick, André, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick CHARPENTIER, Etienne VUILLAUME et Marie OUDOT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pontarlier (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000032848404(source JORF)
cessation de fonction
06 Juillet 201606/07/2016
De: Charpentier Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517128S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Charpentier Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR LA RECHERCHE, ET LA NEUTRALISATION DES AUTEURS DES ATTENTATS DE JANVIER 2015
INTJ1513213S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Patrick CHARPENTIER
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
personnalite_qualifiee
AFSZ1530197A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Patrick CHARPENTIER
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530129A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Patrick CHARPENTIER
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530124A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Patrick CHARPENTIER
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
2. Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Marcel GRAZIANI
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
personnalite_qualifiee
AFSZ1330041A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: CHARPENTIER (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux ovins et aux caprins
21
représentant de l'Association nationale interprofessionnelle caprine
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'identification
JORFTEXT000023528303(source JORF)
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Charpentier (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
23
représentant de l'Association
nationale interprofessionnelle caprine
Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'identification
suppleant
JORFTEXT000000467786(source JORF)
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Charpentier (Patrick, André, Marcel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Levier (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000000607972(source JORF)
nomination
20 Juin 200620/06/2006
De: Charpentier (Patrick, André, Marcel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Levier (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000000607972(source JORF)
cessation de fonction
20 Juin 200620/06/2006
De: Patrick Charpentier
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
president
JORFTEXT000000628168(source JORF)
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Patrick Charpentier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la coopération
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
JORFTEXT000000443840(source JORF)
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Charpentier (Patrick)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique, et traitement du signal
université Nancy-I
Groupe:
Université Nancy-I
date_debut="2003-09-01"
professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000247246(source JORF)
nomination
23 Novembre 200323/11/2003
De: Patrick Charpentier
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
president
JORFTEXT000000783294(source JORF)
nomination
19 Février 200319/02/2003
De: Patrick Charpentier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la coopération
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
JORFTEXT000000412522(source JORF)
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Charpentier (Patrick)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Au titre du concours interne
date_debut="2001-09-17"
JORFTEXT000000398780(source JORF)
nomination
29 Janvier 200229/01/2002
De: Charpentier (Patrick)
Objet:
au concours interne de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie, ouvert par l'arrêté du
16 février 2001
classés
JORFTEXT000000225329(source JORF)
admission
05 Septembre 200105/09/2001
De: Patrick Charpentier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la coopération
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
JORFTEXT000000753766(source JORF)
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Charpentier (Patrick, René, Elie)
adjudant-chef, génie ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Charpentier (Patrick)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la coopération
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
JORFTEXT000000569722(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Charpentier (Patrick, Julien, Marcel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000740214(source JORF)
promotion
20 Janvier 199620/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.